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mercredi 13 novembre 2013

Le secteur de l'équitation se cabre contre le ...triplement de sa TVA

A en croire Le Monde: "les centres équestres bénéficient actuellement d'une TVA réduite à 7 %" 
Cette taxe passera simplement à 20 % dès janvier 2014, soit un triplement... 
Le décret d'abrogation du taux réduit de TVA sur l'activité des centres équestres vient en effet d'être publié mercredi 13 novembre au Journal officiel. "Cette suppression du taux réduit pour les centres équestres fait suite aux injonctions de Bruxelles, et doit éviter à la France d'être condamnée devant la Cour de justice européenne", s'est justifié le ministre de l'Economie, Pierre Moscovici.
Et le journal socialiste prend le parti du gouvernement. "Pourtant", s'étonne-t-il, "l'annonce de cette augmentation a créé une forte inquiétude dans le monde équestre, et engendré une très forte mobilisation." Les directeurs de centres équestres "se disaient" rès inquiets. "C'est une catastrophe," résumait au Monde.fr Danielle Massuda, cogérante du centre La Lisière, dans les Yvelines."Certains centres équestres ont déjà du mal à tenir debout, il y a moins de licenciés, moins de clients. Beaucoup de petites structures vont disparaître, en particulier dans les zones peu urbaines, ajoutait-elle. Si on répercute cette hause dans le prix des licences, il y aura encore moins de cavaliers, mais on ne peut pas absorber cette hausse sans compensation."

A quatre ministres pour se retrancher derrière l'Union européenne
C'est pour éviter une nouvelle condamnation de la Cour de justice de l'Union européenne que "le gouvernement a été contraint de mettre fin, à partir du 1erjanvier 2014, au taux réduit de TVA pour les activités des centres équestres", ont déclaré conjointement, le 25 octobre, le ministre de l'agriculture, Stéphane Le Foll, la ministre des Sports, Valérie Fourneyron, et le ministre du budget, Bernard Cazeneuve, outre Moscovici. Ils ont pourtant pour habitude de soutenir avec aplomb que leur politique n'est pas dictée par Bruxelles...

Deux millions de cavaliers


Lundi 11 novembre, ils étaient plusieurs milliers à défiler dans les rues de Paris pour se faire entendre du président de la République, François Hollande. Rappelant que la France compte plus de deux millions de cavaliers, la Fédération française d'équitation, la Fédération nationale du cheval et le Groupement hippique national estiment que ce triplement de TVA pourrait mettre en danger 2.000 des 7.000 centres équestres, mais aussi près de 6.000 emplois salariés. Comme dans la capitale, des manifestations ont eu lieu dans différentes villes comme Dijon, Rouen, Meaux ou encore Melun.

"Nous avons le soutien de pratiquement tous les sénateurs et députés, de tous bords, ajoute Serge Lacombe, le président de la Fédération française d'équitation. Le gouvernement et François Hollande étaient eux aussi bienveillants à notre égard, jusqu'à cette décision."

Hollande trahit à nouveau ses engagements

Danielle Massuda est amère. "Je ne suis pas surprise car je m'y attendais. Le gouvernement a déjà fait marche arrière face à des mesures très impopulaires, notamment concernant l'épargne, et il ne va pas multiplier les marches arrière, surtout pour un secteur d'activité comme le nôtre."

"Cette hausse va se traduire par une cacophonie dans toute la filière, qui va être fragilisée, ajoute Serge Lacombe. Elle s'ajoute à la réforme des rythmes scolaires qui a déjà réduit l'activité des centres équestres de 15 %."

Danielle Massuda, en colère, se sent trahie par la décision du gouvernement. "Le gouvernement s'était engagé à ne pas augmenter jusqu'à 20 % la TVA. Et là, ils reviennent sur leur décision. C'est incompréhensible, et non fondé. Ce brusque revirement est une trahison !" Pour calmer les ardeurs, Pierre Moscovici a affirmé son attachement au monde de l'équitation. "Nous sommes attentifs à cette filière équestre et nous ne souhaitons pas que ce sport devienne ou redevienne un sport de nantis," a-t-il perfidement expliqué à l'Assemblée nationale.

Aucun de la bande des quatre n'a envisagé que cette rentrée salutaire d'argent puisse être mutualisée et affectée au secteur sportif, notamment aux activités faiblement subventionnées... Les morts de soif du gouvernement ont manqué l'occasion de témoigner de leur vertu et de leur compassion aux athlètes de handisport.

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